Déposée le 17 octobre 2013 par monsieur PLE Jean-Luc
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « ART GIRATOIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-45 du 8 novembre 2013.
Le déposant est monsieur PLE Jean-Luc domicilié(e) 146 bd Emile Delmas - 17000 - LA ROCHELLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PLE Jean-Luc domicilié(e) 146 bd Emile Delmas - 17000 - LA ROCHELLE - France.
La marque ART GIRATOIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4040680.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. PLE Jean-Luc - 146 bd Emile Delmas - 17000 - LA ROCHELLE - France
M. PLE Jean-Luc - 146 bd Emile Delmas - 17000 - LA ROCHELLE - France
Publication - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45
Enregistrement avec modification - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27
Inscription le 3 octobre 2016 - Rejet partiel n°685938 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-10-03
Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; Constructions et décorations en polyuréthane stratifié ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; Design urbain.
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